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1ere proposition / pouvoir legislatif : Les modes

Le princ3
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1ere proposition / pouvoir legislatif : Les modes

Messagepar Le princ3 » ven. juin 10, 2016 9:02 am

Je viens vous exposez ici quelques idees, pistes de reflections autour du processus de prise de decision democratique, dans le cadre du pouvoir legislatif, et UNIQUEMENT du pouvoir legislatif.

Beaucoup de questionnements ne sont pas expose, je ne parle pas des modes de scrutins et de beaucoup d'autre choses le but est d'exposer plusieurs fonctionnements, tres generaux, pour avoir vos retours et reactions et essayer de deviner ce qui serait le plus populaire.
Ceci est le fruit d'un travail de recherche et de reflections personnel donc subjectif et imparfait.




J'etablies trois modes de processus de decisions democratique:



Le premier: Verticale

Une "elite" definit par la structure (constitution) propose les lois qui sont ensuite valide (ou non) par les citoyens.

C'est le mode le plus simple a realiser, finallement relativement proche du systeme suisse dans le sens que celui ci pourrait presque etre etabli sous ces regles, c'est egalement ce qui correspond au systeme athenien propose par M. Chouard.
L'elite peut etre choisie de diverse facons, tirage au sort, vote (je n'exclu pas l'hypothese que le vote soit une bonne idee mal appliquee) ou meme technocratique. Cette elite pourrait egalement etre assimile au pouvoir executif.

Avantages: Le plus simple a realiser, et certainement moins couteux en terme de structure institutionnel.
Inconvenients: Le moins democratique, je ne vois pas comment eviter pleinement le phenomene de corruption des elites et finalement cela reste une oligarchie.



Le second: Pyramidale (ou mixte)

Une structure definit les regles du jeux politique auquel tout le monde peut participer. Ces regles doivent definir comment se deroule un debat (qu'est-ce qu'un bon argument, comment se construit-il, comment contre argumenter, qu'est-ce qui doit etre concidere comme verite scientifique, qu'est-ce qui peut etre concidere comme un fait, qu'est ce qu'une etude serieuse, interdir les sophismes et surement plein d'autre...) tout le monde peut ainsi debattre dans des agoras publique autour des questions presentees selon un rythme a definir et un ordre selectionne par le pouvoir executif.
Quand les debats on ete mene, les propositions sont repertorie puis presente au vote final des citoyens avant d'etre appliquees.

Dans ce mode il existe encore une "elite" mais qui joue un role tres secondaire, elle est arbitre dans les debats (mais contrainte a un protocole qui ne lui permet pas vraiment d'influancer le processus de prise de decision) ainsi qu'organisatrice, elle veille au respect des regles et fournit un soutient logistique (fournir toutes les informations lier de pres ou de loin a la question).

Avantages: Pour moi c'est ici que les choses serieuses commencent, je pense que ce mode n'est pas corruptible car l'elite n'a deja plus vraiment de pouvoir politique, les citoyen choissent et proposent les decisions pour lesquelles ils votent .
Inconvenients: Je ne peux pas garantir que ce soit realisable, il faudrait essayer, a blanc, faire des reglages sur l'ensemble des parametre en jeu, impliquer des epistemiologistes et des philosophes pour definir des regles de debat coherentes, comprehensibles et permissives. Elle demande egalement plus de temps de participation de la part des citoyens mais n'entre dans l'agora que ceux qui veulent et tous ceux qui le veulent. (Tout le monde n'est pas oblige de s'interresser a la politique de facon active, et chacun est libre de se contenter du vote.)



Le troisieme: Horizontale

C'est en fait une idee tres ancienne, que l'on nommait democratie au XVIIeme siecle (l'histoire de ce mot est decidement passionnante) et que l'on appel aujourd'hui annarchisme. Je fournis la une proposition issu du courant annarcho-social (l'annarchisme est vraiment vaste avec de nombreuses variantes) pour l'exemple:

Les propositions sont porte par les citoyens a la majorite au travers de structures dynamiques. C'est a dire que les problemes se regles au niveau local entre les personnes concerne. Une decision peut etre rejeter si elle est porte a la plus forte majorite.

Par exemple: Dans une ville de 10 habs, 7 d'entre eux veulent exploiter le gisement de petrole sous leurs pieds mais trois sont contre. Les 3 peuvent porter la question a la region pour demander un avis plus large qui tranchera.

Le but etant d'encourager l'auto-gestion et la responsabilisation des populations, le "gouvernement" est reduit a ses fonctions regaliennes (protection du territoire et application de la loi civil).

Avantage: Certainement la seule vrai democratie absolu jamais theorise.
Inconvenients: L'annarchisme... C'est tellement utopiste qu'on ne le croit pas realisable a grande echelle, on a coutume de dire que c'est un systeme tres fragile (ultra sensible aux invasions, aucune protection si ca tourne en dictature (oui, ca pourrait) ect...). Etant pourtant, tres proche de ce courant de pense je ne pense pas qu'il soit sage de faire de l'annarchisme aujourd'hui.





Vous aurez compris que j'ai une affinite pour le second systeme, si vous avez des questions, des critiques, un avis je suis a votre ecoute.



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